Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION D'UN ART
Monsieur POTIER Olivier

Numéro de dépôt :
1343005
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1995
TRADITION D\'UN ART de POTIER Olivier

Présentation de la marque TRADITION D'UN ART

Déposée le 19 septembre 1985 par monsieur POTIER Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRADITION D'UN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POTIER Olivier domicilié(e) "La Justice", Route de St-Antoine, 47300 PUJOLS, agissant au nom et pour le compte de la société "TRADITION D'UN ART" SARL, en formation. - France.

La marque TRADITION D'UN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION D'UN ART est expirée depuis le 19 septembre 1995.

POTIER Olivier a également déposé les autres marques suivantes : ma-carte-sos , CHRISTIAN POTIER


Monsieur POTIER Olivier - "La Justice", Route de St-Antoine, 47300 PUJOLS, agissant au nom et pour le compte de la société "TRADITION D'UN ART" SARL, en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande, fruits et legumes conservés, séchés et cuit;gelée , confiture;oeufs, lait, et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.